Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWA STRAIGHT WIRE APPLIANCE
SOCIETE DES CENDRES S.A.

Numéro de dépôt :
94530890
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque SWA STRAIGHT WIRE APPLIANCE

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CENDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWA STRAIGHT WIRE APPLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CENDRES domicilié(e) 39, rue des Francs-Bourgeois, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 044 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour - France.

La marque SWA STRAIGHT WIRE APPLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWA STRAIGHT WIRE APPLIANCE est expirée depuis le 27 juillet 2004.

SOCIETE DES CENDRES a également déposé les autres marques suivantes : INOXOR , INDUCTOR


SOCIETE DES CENDRES S.A. - 39, rue des Francs-Bourgeois, 75004 PARIS - France - SIREN 572044360


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272312 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177609 - Publication au BOPI 1994-10-17

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Appareil scientifique électrique.Appareil d'orthopédie dento-faciale.Education - Enseignement relatif à une méthode d'orthodontie dento-faciale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.